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Raison sociale :
DLCB Innovation

Forme juridique :
[À compléter - SARL, SAS, SASU, Entreprise Individuelle]

Capital social :
[À compléter] euros

Siège social :
[Adresse complète à compléter]
[Code postal et ville à compléter]

Numéro SIRET :
[À compléter - 14 chiffres]

Numéro de TVA Intracommunautaire :
[À compléter - format FR + 11 chiffres]

Immatriculation au RCS :
[Ville d'immatriculation à compléter]

Directeur de la publication :
[Nom et Prénom du représentant légal à compléter]

Responsable éditorial :
[Nom et Prénom à compléter]

Contact :
Email : contact@dlcb-innovation.fr
Téléphone : [À compléter si souhaité]

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[Adresse complète de l'hébergeur à compléter]

Téléphone :
[Numéro de téléphone de l'hébergeur si applicable]

Site web :
[URL du site de l'hébergeur si applicable]

Localisation des serveurs :
Union Européenne (France ou Allemagne)

Certifications :
ISO 27001, RGPD Compliant, SOC 2 Type II

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Conception et développement du site :
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Design graphique :
[Nom du studio de design si applicable, sinon "DLCB Innovation"]

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[Sources - par exemple : Unsplash, Pexels, photographe spécifique, ou "DLCB Innovation"]

Illustrations :
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Icônes :
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Droit Applicable et Juridiction Compétente

Droit applicable

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Médiation

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Médiateur compétent :
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[Adresse du médiateur si applicable]
[Site web du médiateur si applicable]

Pour plus d'informations : www.economie.gouv.fr/mediation-conso

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À défaut de résolution amiable dans un délai raisonnable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de tout litige relatif au site dlcb-innovation.fr ou à son utilisation.

Juridiction compétente :
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